Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 janvier 2008 fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre l'influenza aviaire)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 janvier 2008 fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre l'influenza aviaire)
Objet et champ d'application.
Le présent arrêté dispose des mesures de lutte à appliquer en cas de suspicion et de confirmation d'influenza aviaire hautement pathogène.