Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »)
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 4 avril 2018
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 4 avril 2018
Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII