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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2022
Art. 3