Le présent arrêté fixe les normes médicales d'aptitude générales et particulières requises pour l'admission ou le maintien en service du personnel militaire du service de santé des armées (SSA), d'active et de réserve.
L'aptitude médicale du personnel militaire du SSA est déterminée et contrôlée dans les conditions fixées par l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.
Les normes médicales d'aptitude sont exprimées sous la forme d'un profil médical d'aptitude " SIGYCOP ", dont les paramètres sont définis par l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé, et de critères complémentaires éventuels prévus en annexe au présent arrêté ou au sein des arrêtés propres à chaque force armée ou formation rattachée, en fonction de la nature ou des conditions d'exercice de la spécialité, du métier ou de l'emploi.
Les normes médicales d'aptitude spécifiques à chaque catégorie de personnel, à certaines spécialités ou emplois sont définies sous la forme d'un profil médical d'aptitude minimal et d'exigences complémentaires. Elles sont détaillées sous forme de tableaux en annexes I et II au présent arrêté.
Sauf mention contraire du médecin des armées, l'aptitude générale au service traduit l'aptitude du militaire à assurer les missions inhérentes à son statut et à son emploi et la participation aux missions opérationnelles ou de renfort sur le territoire métropolitain.