Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2019 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juillet 2019
Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 16, Art. 20, Art. 21, Art. 25, Art. 27, Art. 28, Art. 29
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juillet 2019
Art. 10-1