Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 mai 2018 relatif à l'élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des enseignants-chercheurs des écoles nationales supérieures d'architecture)
Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 mai 2018 relatif à l'élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des enseignants-chercheurs des écoles nationales supérieures d'architecture)
Les élections sont organisées par collège et par groupe.