Articles

Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 décembre 1999 relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid)

Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 décembre 1999 relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid)

CARACTÉRISTIQUES DE TENUE AU FROID EN FRANCE MÉTROPOLITAINE



Saison
Unité
Eté
Hiver
Grand froid

Date
1er avril

au 31 octobre
1er novembre au 31 mars
1er janvier

au 31 décembre

Qualité
B
E
F

Température limite de filtrabilité
(° C) Max.
0
-15
-20

Masse volumique à 15° C
(kg/ m3) Min.
820,0
815,0
815,0

(kg/ m3) Max.
845,0
845,0
845,0


CARACTÉRISTIQUES DE TENUE AU FROID EN GUADELOUPE, GUYANE ET MARTINIQUE



Date
1er janvier au 31 décembre

Qualité
B

Température limite de filtrabilité
(° C) Max.
0

Masse volumique à 15° C
(kg/ m3) Min.
820,0

(kg/ m3) Max.
845,0


CARACTÉRISTIQUES DE TENUE AU FROID À MAYOTTE ET À LA RÉUNION



Date
1er janvier au 31 décembre

Qualité
B

Température limite de filtrabilité
(° C) Max.
0

Masse volumique à 15° C
(kg/ m3) Min.
820,0

(kg/ m3) Max.
845,0