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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 septembre 2022 fixant les taux de promotion pour l'année 2022 dans certains corps de la fonction publique hospitalière)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 septembre 2022 fixant les taux de promotion pour l'année 2022 dans certains corps de la fonction publique hospitalière)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 octobre 2007
Art. Annexe