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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1236 du 16 septembre 2022 relatif à l'organisation des stages de la phase de consolidation du troisième cycle long des études pharmaceutiques et modifiant le code de l'éducation)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1236 du 16 septembre 2022 relatif à l'organisation des stages de la phase de consolidation du troisième cycle long des études pharmaceutiques et modifiant le code de l'éducation)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D633-15, Art. D633-16, Art. D633-30