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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)


Type de procédure (*) : □ Procédure adaptée ouverte □ Procédure adaptée restreinte

Conditions de participation (*) :
- aptitude à exercer l'activité professionnelle conditions/moyens de preuve : ...
- capacité économique et financière conditions/moyens de preuve : ...
- capacités techniques et professionnelles conditions/moyens de preuve : ...

Technique d'achat (*) : □ Accord-cadre
□ Système d'acquisition dynamique (SAD)
□ Catalogue électronique
□ Sans objet
□ Système de qualification
□ Concours
□ Enchères électroniques


Date et heure limites de réception des plis (*) :
Présentation des offres par catalogue électronique (*) :
□ Exigée □ Autorisée □ Interdite
Réduction du nombre de candidats (*) :
□ Oui □ Non
Nombre maximum de candidats :
En cas de réduction, critères de sélection des candidats admis à présenter une offre :
Possibilité d'attribution sans négociation □ Oui □ Non
(Attribution sur la base de l'offre initiale) (*) :
L'acheteur exige la présentation de variantes (*) : □ Oui □ Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (Si accord-cadre) :
Critères d'attribution (obligatoire si SAD) :