Type de procédure (*) : | □ Procédure adaptée ouverte | □ Procédure adaptée restreinte |
Conditions de participation (*) : | |
- aptitude à exercer l'activité professionnelle | conditions/moyens de preuve : ... |
- capacité économique et financière | conditions/moyens de preuve : ... |
- capacités techniques et professionnelles | conditions/moyens de preuve : ... |
Technique d'achat (*) : | □ Accord-cadre □ Système d'acquisition dynamique (SAD) □ Catalogue électronique □ Sans objet |
□ Système de qualification □ Concours □ Enchères électroniques |
Date et heure limites de réception des plis (*) : | |
Présentation des offres par catalogue électronique (*) : □ Exigée □ Autorisée □ Interdite |
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Réduction du nombre de candidats (*) : □ Oui □ Non |
Nombre maximum de candidats : |
En cas de réduction, critères de sélection des candidats admis à présenter une offre : | |
Possibilité d'attribution sans négociation □ Oui □ Non (Attribution sur la base de l'offre initiale) (*) : |
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L'acheteur exige la présentation de variantes (*) : □ Oui □ Non | |
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (Si accord-cadre) : | |
Critères d'attribution (obligatoire si SAD) : |