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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)


Moyen d'accès aux documents de la consultation (*) :
□ Lien URL vers le profil d'acheteur
□ Lien URL vers les documents de la consultation
□ Autre
Lien vers le profil d'acheteur (si " Lien URL a été vers le profil d'acheteur " a été coché) :
Lien d'accès direct aux documents de la consultation (si " Lien URL vers les documents de la consultation " a été coché) :
Autre moyen d'accès aux documents de la consultation (si " Autre " a été coché) :
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur (*) :
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