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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 septembre 2022 homologuant le cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Pouilly-Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly » et « Pouilly-sur-Loire »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 septembre 2022 homologuant le cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Pouilly-Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly » et « Pouilly-sur-Loire »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-784 du 28 juin 2011
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null