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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 septembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Arbois »)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 septembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Arbois »)



Le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée Arbois est homologué.

Le cahier des charges ainsi modifié est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-f3ff41c6-ac5a-4378-aec8-0837f4d9d8d6.