Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 modifié portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 2016
Art. 5