Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 août 2022 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mai 2016
Art. 11