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Article 9-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2015 fixant le contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège)

Article 9-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2015 fixant le contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège)

Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles Wallis et Futuna.