Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juillet 2021 abrogeant l'arrêté du 9 octobre 2020 et modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 relatif à l'expérimentation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel »)
Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juillet 2021 abrogeant l'arrêté du 9 octobre 2020 et modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 relatif à l'expérimentation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel »)
Le présent arrêté sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.