Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2016 portant création de la mention « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 septembre 2016
Art. 4