Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2017 modifié portant création de la mention « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 novembre 2017
Art. 4