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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1129 du 4 août 2022 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives aux enseignements du second degré)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1129 du 4 août 2022 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives aux enseignements du second degré)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D334-11