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Article 321-7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

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Un même projet ne peut, pour les mêmes dépenses, bénéficier à la fois d'une aide à l'écriture de projets d'œuvres immersives et d'une autre aide attribuée par le Centre national du cinéma et de l'image animée.