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Article 321-39 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

Article 321-39 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

Les aides aux opérations à caractère collectif sont attribuées en vue de contribuer à la prise en charge des dépenses suivantes :

1° Les dépenses de personnel liées à l'organisation de l'opération ;

2° Les coûts d'élaboration du programme de l'opération ;

3° Les coûts des conférences et ateliers ;

4° Les coûts de location d'espaces et d'équipements ;

5° Les frais de communication et de réception.