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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juin 2022 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juin 2022 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés))


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2020
Art. Annexe