Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juin 2022 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié portant création de la spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe I