Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juin 2022 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juin 2022 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2016
Art. Annexe