Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 juin 2022 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4))
A modifié les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
Art. Annexe 2