Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mai 2022 relatif à l'admission en première année dans certaines écoles d'ingénieurs)
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 17 octobre 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13