Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 juin 2022 relatif aux conditions d'octroi, de renouvellement et de retrait du titre de vétérinaire spécialiste)
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 31 juillet 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7