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Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/05/2022 (Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement)

Données brutes

Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/05/2022 (Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement)

PERTINENCE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE

La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par types de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement). Un élément de qualité est considéré pertinent pour un type de masse d'eau de surface naturelle lorsqu'il apporte des informations valables pour permettre à terme d'en évaluer l'état écologique. Cela implique notamment de pouvoir définir à terme pour cet élément de qualité des valeurs de référence pour le type de masse d'eau de surface naturelle considéré. En revanche, la pertinence d'un élément de qualité pour un type de masse d'eau de surface naturelle donné est indépendante de la disponibilité actuelle des valeurs caractéristiques de ce type de masse d'eau pour cet élément de qualité, et indépendante également de la disponibilité actuelle d'une méthode d'évaluation de l'état pour cet élément de qualité.

Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau, plan d'eau, eaux de transition ou eaux côtières) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.

Pour les masses d'eau cours d'eau et plan d'eau :

-la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans le 1 et le 2 de la présente annexe. A noter que tous les éléments de qualité biologique ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est précisé pour chaque élément de qualité dans le 1 de la présente annexe ;

-les éléments de qualité physico-chimique sont pertinents pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau, à l'exception des paramètres à suivre dans la matrice sédiments. Les paramètres physico-chimiques à suivre dans la matrice sédiments ne sont pas pertinents à la Réunion pour les masses d'eau cours d'eau uniquement. En dehors de la Réunion, ils ne sont pertinents à suivre que lorsque le suivi sur sédiments est possible ;

-les éléments de qualité hydromorphologique sont pertinents à suivre pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau (à l'exception de l'élément de qualité régime hydrologique, qui n'est pas pertinent en canaux) ;

-pour les masses d'eaux côtières et de transition : la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique est évaluée dans le 3. de la présente annexe, dans les tableaux 13 à 22.

1. Pertinence des éléments de qualité biologique en cours d'eau

1.1. Invertébrés

En métropole, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux, sous réserve que la méthode d'échantillonnage préconisée dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface puisse être appliquée.

1.2. Phytobenthos (diatomées)

En métropole, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux.

1.3. Phytoplancton

La pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 1 ci-après. En outre-mer, l'élément de qualité phytoplancton est pertinent à surveiller uniquement pour les très grands cours d'eau de Guyane (types TG51 et TG52).

Cet élément de qualité peut en outre être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement). Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.

Tableau 1.-Pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole

			Pertinence par type Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent
Hydroécorégion de niveau 1 ou très très grand fleuve		Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve	Très Grands	Grands	Moyens	Petits	Très Petits
20	DEPOTS ARGILO SABLEUX	Cas général		GM20		P20	TP20
		Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)		GM20/9
		Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)		G21	M21
21	MASSIF CENTRAL NORD	Cas général				P21	TP21
3	MASSIF CENTRAL SUD	Cas général		G3	M3	P3	TP3
		Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)			M3/19
		Exogène de l'HER 8 (Cévennes)			M3/8
		Exogène de l'HER 19 ou 8		G3/19-8
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Cas général			M17	P17	TP17
		Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)	TG17/3-21	G17/3-21	M15-17/3-21	P17/3-21	TP17/3-21
15	PLAINE SAONE	Exogène de l'HER 3 ou 21
		Exogène de l'HER 5 (Jura)		G15/5	MP15/5
		Cas général	TG15		MP15		TP15
		Exogène de l'HER 4 (Vosges)	TG10-15/4
5	JURA/ PRE-ALPES DU NORD	Cas général		G5	M5	P5	TP5
		Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)	TG5/2	GM5/2
TTGA	FLEUVES ALPINS	Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône	TTGA1
		Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire	TTGA2
2	ALPES INTERNES	Cas général		G2	MP2		TP2
7	PRE-ALPES DU SUD	Cas général		GMP7			TP7
		Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)	TG6-7/2	GM7/2
6	MEDITERRANEE	Exogène de l'HER 2 ou 7		GM6/2-7
		Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)		GM6/2-7
		Exogène de l'HER 8 (Cévennes)	TG6/1-8	GM6/8
		Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)		GM6/1
		Cas général		G6	MP6		TP6
8	CEVENNES	Cas général		GM8		PTP8
		A-HER niveau 2 n° 70			M8-A	PTP8-A
16	CORSE	A-HER niveau 2 n° 22		G16	M16-A	PTP16-A
		B-HER niveau 2 n° 88			M16-B	PTP16-B
19	GRANDS CAUSSES	Cas général				P19
		Exogène de l'HER 8 (Cévennes)		GM19/8
11	CAUSSES AQUITAINS	Cas général				P11	TP11
		Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)	TG11/3-21	G11/3-21	M11/3-21	P11/3-21
14	COTEAUX AQUITAINS	Exogène des HER 3,8,11 ou 19	TG14/3-11	G14/3	M14/3-11
		Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)			M14/3-8
		Cas général		GM14		P14	TP14
		Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)	TG14/1	G14/1	M14/1	P14/1
13	LANDES	Cas général			M13	P13	TP13
1	PYRENEES	Cas général		G1	M1	P1	TP1
12	ARMORICAIN	A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)		G12	M12-A	P12-A	TP12-A
		B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)			M12-B	P12-B	TP12-B
TTGL	LA LOIRE	Cas général	TTGL
9	TABLES CALCAIRES	A-HER niveau 2 n° 57			M9-A	P9-A
		Cas général	TG9	G9	M9	P9	TP9
		Exogène de l'HER 10-		G9/10	M9/10
		Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)	TG9/21	G9-10/21	M9-10/21
10	COTES CALCAIRES EST	Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
		Cas général	TG10-15/4	G10	M10	P10	TP10
		Exogène de l'HER 4 (Vosges)		G10/4	M10/4
4	VOSGES	Cas général			M4	P4	TP4
22	ARDENNES	Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)	TG22/10
		Cas général		GM22		P22	TP22
18	ALSACE	Cas général			MP18		TP18
		Exogène de l'HER 10		G18/4	M18/4	P18/4

1.4. Macrophytes

La pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 2 ci-après. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en outre-mer. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.

Tableau 2.-Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole

			Pertinence, par type Case blanche avec code : type pertinent-case grise foncé avec code : type non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer localement
Hydroécorégion de niveau 1 ou très très grand fleuve		Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve	Très Grands	Grands	Moyens	Petits	Très Petits
20	DEPOTS ARGILO SABLEUX	Cas général		GM20		P20	TP20
		Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)		GM20/9
		Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)		G21	M21
21	MASSIF CENTRAL NORD	Cas général				P21	TP21
3	MASSIF CENTRAL SUD	Cas général		G3	M3	P3	TP3
		Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)			M3/19
		Exogène de l'HER 8 (Cévennes)			M3/8
		Exogène de l'HER 19 ou 8		G3/19-8
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Cas général			M17	P17	TP17
		Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)	TG17/3-21	G17/3-21	M15-17/3-21	P17/3-21	TP17/3-21
15	PLAINE SAONE	Exogène de l'HER 3 ou 21
		Exogène de l'HER 5 (Jura)		G15/5	MP15/5
		Cas général	TG15		MP15		TP15
		Exogène de l'HER 4 (Vosges)	TG10-15/4
5	JURA/ PRE-ALPES DU NORD	Cas général		G5	M5	P5	TP5
		Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)	TG5/2	GM5/2
TTGA	FLEUVES ALPINS	Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône	TTGA1
		Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire	TTGA2
2	ALPES INTERNES	Cas général		G2	MP2		TP2
7	PRE-ALPES DU SUD	Cas général		GMP7			TP7
		Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)	TG6-7/2	GM7/2
6	MEDITERRANEE	Exogène de l'HER 2 ou 7		GM6/2-7
		Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)		GM6/2-7
		Exogène de l'HER 8 (Cévennes)	TG6/1-8	GM6/8
		Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)		GM6/1
		Cas général		G6	MP6
8	CEVENNES	Cas général		GM8		PTP8
		A-HER niveau 2 n° 70			M8-A
16	CORSE	A-HER niveau 2 n° 22		G16	M16-A
		B-HER niveau 2 n° 88			M16-B
19	GRANDS CAUSSES	Cas général
		Exogène de l'HER 8 (Cévennes)		GM19/8
11	CAUSSES AQUITAINS	Cas général					TP11
		Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)	TG11/3-21	G11/3-21	M11/3-21
14	COTEAUX AQUITAINS	Exogène des HER 3,8,11 ou 19	TG14/3-11	G14/3	M14/3-11
		Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)			M14/3-8
		Cas général		GM14		P14
		Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)	TG14/1	G14/1	M14/1
13	LANDES	Cas général			M13		TP13
1	PYRENEES	Cas général		G1	M1		TP1
12	ARMORICAIN	A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)		G12	M12-A		TP12-A
		B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)			M12-B		TP12-B
TTGL	LA LOIRE	Cas général	TTGL
9	TABLES CALCAIRES	A-HER niveau 2 n° 57			M9-A
		Cas général	TG9	G9	M9		TP9
		Exogène de l'HER 10		G9/10	M9/10
		Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)	TG9/21	G9-10/21	M9-10/21
10	COTES CALCAIRES EST	Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
		Cas général	TG10-15/4	G10	M10	P10	TP10
		Exogène de l'HER 4 (Vosges)		G10/4	M10/4
4	VOSGES	Cas général			M4	P4	TP4
22	ARDENNES	Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)	TG22/10
		Cas général		GM22		P22	TP22
18	ALSACE	Cas général			MP18		TP18
		Exogène de l'HER 4 (Vosges)		G18/4	M18/4	P18/4

1.5. Poissons

En métropole, l'élément de qualité poissons est potentiellement pertinent pour tous les types de cours d'eau en dehors des zones apiscicoles ou assimilables qui pourront être définies, en fonction des connaissances existantes, par expertise de l'OFB.

En outre-mer, l'élément de qualité poissons est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32). Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.

1.6. Macro-crustacés

L'élément de qualité macro-crustacés n'est pertinent ni en métropole, ni en Guyane. Dans les outre-mer insulaires (Mayotte, Guadeloupe, Martinique, la Réunion), cet élément de qualité est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

2. Pertinence des éléments de qualité biologique en plans d'eau

Tableau 3.-Pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau

		Pertinence des éléments biologiques Case blanche : type pertinent-Case grise : type non pertinent
Typologie		Invertébrés	Poissons (2), (3)	Macrophytes (1), (2)	Diatomées (1), (2)	Phytoplancton
PLANS D'EAU NATURELS
Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, (très) petit, peu profond à profond	L1
Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, siliceux	L2
Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, alcalinité moyenne	L3
Lac de montagne en Central Baltique, petit, profond, alcalinité moyenne	L4
Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire	L5
Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, alcalinité moyenne	L6
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, profond, alcalinité moyenne	L7
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, siliceux	L8
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, alcalinité moyenne	L9
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire	L10
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, alcalinité moyenne	L11
Lac de moyenne montagne, (très) grand, profond, calcaire	L12
Lac de moyenne montagne, petit, peu profond, calcaire	L13
Lac de moyenne montagne, surface moyenne, profond, calcaire	L14
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profond, siliceux	L15
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, profond, calcaire	L16 (*)
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, calcaire	L17
Lac de plaine en Central Baltique, grand, peu profond, alcalinité moyenne	L18
Lac de plaine en Central Baltique, grand, très peu profond, calcaire	L19
Lac de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profond, alcalinité moyenne	L20
Lac de plaine en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire	L21
Lac de plaine en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire	L22
Lac de plaine méditerranéen, petit, peu profond, calcaire	L23
Lac de La Réunion	L24
PLANS D'EAU D'ORIGINE ANTHROPIQUE
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, calcaire	R1
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, siliceuse	R2
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, peu profonde, siliceuse	R3
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, petite, profonde, siliceuse	R4
Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse	R5
Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse	R6
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, profonde, siliceuse	R7
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse	R8
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire	R9
Retenue de montagne de Méditerranée, très petite, peu profonde, siliceuse	R10
Retenue de moyenne montagne des Alpes/ Méditerranée, grande, profonde, calcaire	R11
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, calcaire	R12
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, siliceuse	R13
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire	R14
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire	R15
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse	R16
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire	R17 (*)
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse	R18 (*)
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire	R19
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse	R20
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, profonde, siliceux	R21
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire	R22
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse	R23 (*)
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire	R24
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux	R25
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire	R26
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse	R27
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse	R28
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire	R29
Retenue de moyenne montagne en Méditerranée, surface moyenne, profonde, siliceuse	R30
Retenue de plaine en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire	R31
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse	R32
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire	R33
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse	R34
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire	R35
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse	R36
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire	R37
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse	R38
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire	R39
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux	R40
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire	R41
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse	R42
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire	R43
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse	R44
Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, profonde, calcaire	R45
Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, peu profonde, calcaire	R46
Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, petite, peu profonde, siliceuse	R47
Retenue de plaine en Méditerranée, petite, très peu profonde, calcaire	R48
Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, très petite, profonde, calcaire	R49
Retenue de plaine en Méditerranée, très petite, profonde, siliceuse	R50
Retenue en Guadeloupe	R51
Retenue en Martinique	R52
Retenue en Guyane	R53
(1) Pour l'ensemble des types, les macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est soumis à fort marnage (supérieur à deux mètres) ou pour les retenues de plaine, à gestion hydraulique contrôlée sans vidange (p. ex. plans d'eau issus de zones humides transformées et gérées pour l'exploitation de ressources aquatiques). (2) Pour l'ensemble des types, les poissons, macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est vidangé à intervalles réguliers (p. ex. plans d'eau de pisciculture). (3) Pour l'ensemble des types, les poissons ne sont pas pertinents si le plan d'eau est à une altitude supérieure à 1200m. (*) Les types signalés par un astérisque comprennent des plans d'eau soumis à des exceptions relative à la pertinence des éléments de qualité biologique indiqué dans ce tableau : il est alors nécessaire de se référer au tableau 4 ci-dessous.

Tableau 4.-Exceptions relatives à la pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau (en complément des exceptions déjà mentionnées dans le tableau 3 de la présente annexe)

		Pertinence des éléments biologiques Case blanche : pertinent-Case grise : non pertinent
Code masse d'eau	Type	Invertébrés	Poissons	Macrophytes	Diatomées	Phytoplancton
FRGL128	L16
FRFL77	R17
FRB1L36	R18
FRGL038	R18
FRFL91	R23
FRGL020	R23

3. Pertinence des éléments de qualité écologique pour les eaux littorales

Tableau 5.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique (hors polluants spécifiques de l'état écologique) pour les eaux de transition dans les bassins métropolitains

Zones géographiques

Type

Eléments de qualité

Phytoplancton

Invertébrés benthiques

Macroalgues

Flore (1)

Poissons

Angiospermes

Paramètres physico-chimiques

Hydromorphologie

Paramètres DCE

Chl-a

IA

IC

Invertébrés benthiques Substrat meuble

Autres blooms

Substrat dur intertidal

Macrophyte

Poissons

Zostera marina et noltii

T° C

Salinité

Turbidité

O2 dissous

Nutriments azote

Nutriments autres (2)

Atlantique, Manche et mer du Nord

T1

FRGT26 FRGT25 FRGT27

FRGT26 FRGT25 FRGT27

(**)

(**)

(**)

T2

(**)

T3

(**)

T4

FRFT32

FRFT32

(**)

T5

FRHT03 FRHT05

FRHT03 FRHT05

(**)

T6

FRFT33 FRFT34 FRFT35

FRFT33 FRFT34 FRFT35

(**)

T7

FRGT28 FRFT09

FRGT28 FRFT09

(**)

T8

FRGT04 FRGT10 FRGT12 FRGT29 FRGT30 FRGT31

FRGT04 FRGT10 FRGT12 FRGT29 FRGT30 FRGT31

(**)

T9

(**)

Méditerranée

T10

(***)

(**)

(**)

T11

(**)

(**)

T12

Commentaires : -(1) Flore autre que le phytoplancton ; -Chl-a : chlorophylle A ; -IA : indice abondance ; -IC : indice composition ; -(2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ; -Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ; -Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ; -(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ; -(***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer ; -Dans l'arrêté typologie , le type 12 est défini et est composé de deux masses d'eau (bras du Rhône). Mais celui-ci n'est ni surveillé ni évalué directement mais par extrapolation selon la masse d'eau cours d'eau amont. L'évaluation du bon état écologique pour ce type 12 est donc basée sur les EQ des cours d'eau. Les EQ pour les eaux de transition ne sont donc pas pertinents.

Tableau 6.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition dans les bassins ultra-marins

Zones géographiques	Types	Eléments de qualité
		Phytoplancton			Invertébrés benthiques		Flore (1)			Physico-chimiques										Poissons	Hydro-morphologie
		Paramètres DCE
		Chl-a	IA	IC	Substrat meuble	Substrat dur	Macroalgues	Angiospermes	Mangroves	T° C	Salinité	Turbidité	O2 dissous	Nutriments azote	Nutriments autres (2)	DBO5	Carbone organique dissous	Carbone Total	pH	Poissons
La Réunion	Type 18	(*)	(*)	(*)						(*)	(**)	(**)								(*)
Martinique	Type 13	(*)	(*)	(*)					(*)	(**)	(**)	(**)		(*)	(*)	(*)	(*)
Guyane	Type 14			FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090					(*)		(**)	(**) FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090 FRKT020 FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070		(*)	(*)
	Type 17			FRKT020 FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070					(*)					(*)	(*)
Commentaires : -(1) Flore autre que le phytoplancton ; -Chl-a : chlorophylle A ; -IA : indice abondance ; -IC : indice composition ; -(2) Autres nutriments : phosphore et silice ; -Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ; -Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ; -(*) : indicateur en développement ; -(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.

Tableau 7.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins métropolitains

Zones géographiques	Type	Eléments de qualité
		Phytoplancton			Invertébrés benthiques	Macroalgues			Angiospermes		Paramètres physico-chimiques						Hydromorphologie
		Paramètres DCE
		Chl-a	IA	IC	Substrat meuble	Blooms à ulves	Substrat dur intertidal	Substrat dur subtidal	Zostera marina et noltii	Posidonies	T° C	Salinité	Turbidité	O2 dissous	Nutriments azote	Nutriments autres (2)
Atlantique, Manche et mer du Nord	C1											(**)
	C2
	C3						FRGC48
	C4
	C5
	C6
	C7
	C8
	C9
	C10
	C11
	C12
	C13
	C14
	C15
	C16
	C17
Méditerranée	C18										(**)			(**)
	C19
	C20
	C21
	C22
	C23
	C24
	C25
	C26
Commentaires : -Chl-a : chlorophylle A ; -IA : indice abondance ; -IC : indice composition ; -(2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ; -Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ; -Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ; -(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.

Tableau 8.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins ultra-marins

Zones géographiques	Types	Eléments de qualité
		Phytoplancton			Invertébrés benthiques		Flore (1)			Physico-chimiques						Hydro- morpho- logie
		Paramètres DCE
		Chl-a	IA	IC	Substrat meuble	Substrat dur	Macroalgues	Angiospermes	Mangroves	T° C	Salinité	Turbidité	O2 dissous	Nutriments azote	Nutriments autres (2)
La Réunion	C43						(*)				(**)		Oui sauf Type 5 et si fond > 30 m pour Type 1 à 4
	C44
	C45
	C46
	C42
Mayotte	C47			(*)	(***)	(***)		(***)			(**)
	C48
	C49
	C50
	C51
	C52
	C53
	C54
Guadeloupe	C56			(***)	(*)		(*)	(***)	(***)		(**)			(***)	(***)
	C57
	C58
	C59
	C60
	C61
Martinique	C27			(***)	(*)		(*)	(***)	(***)		(**)			(***)	(***)
	C33
	C29
	C30
	C31
	C32
Guyane	C34				(*)					(***)	(**)			(***)	(***)
Commentaires : -(1) Flore autre que le phytoplancton ; -Chl-a : chlorophylle A ; -IA : indice abondance ; -IC : indice composition ; -(2) Autres nutriments : phosphore et silice ; -Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ; -Case grise foncée : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ; -(*) : Pertinence à étudier ; -(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ; -(***) : Indicateur en développement ; -(***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer.