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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement)


Table des annexes


Annexe I : Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique des eaux de surface
Annexe II : Substances prioritaires à surveiller dans les eaux de surface au titre de la directive cadre sur l'eau
Annexe III : Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales
Annexe IV : Préconisations pour les méthodes à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres pour le programme de surveillance des eaux de surface et des eaux souterraines
Annexe V : Méthodologie de sélection des stations d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales
Annexe VI : Paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance des eaux de surface
Annexe VII : Fréquences et valeurs guides de densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines
Annexe VIII : Densités minimales des sites, paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
Annexe IX : Méthodologie d'identification des masses d'eau à suivre et de sélection des sites d'évaluation pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface
Annexe X : Méthodologie de sélection des éléments de qualité, paramètres et fréquences pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface
Annexe XI : Méthodologie de sélection des sites de contrôle pour le programme des contrôles opérationnels des eaux souterraines
Annexe XII : Fréquences pour les contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines
Annexe XIII : Informations à recueillir en vue du rapportage des contrôles d'enquête
Annexe XIV : Objectifs et historique de la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau de métropole
Annexe XV : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau