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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 mai 2022 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 mai 2022 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène)


Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé est qualifié de « élevé » dans les départements listés en annexe du présent arrêté.
Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé est qualifié de « modéré » sur tout le reste du territoire de la France métropolitaine.