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Article AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)

Article AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)


Marché alloti (*) : □ Oui □ Non

Description du lot n° 1 :

CPV du lot n° 1 : [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ]

Estimation de la valeur hors taxes du lot n° 1 :

Lieu d'exécution du lot n° 1 :

Description du lot n° 2 :

CPV du lot n° 2 : [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ]

Estimation de la valeur hors taxes du lot n° 2 :

Lieu d'exécution du lot n° 2 :