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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 avril 2022 relatif aux personnels de la fonction publique hospitalière soumis à un régime forfaitaire du temps de travail)

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Les psychologues relevant des dispositions du décret du 31 janvier 1991 susvisé bénéficient également des dispositions de l'article 12 du décret du 4 janvier 2002 précité.