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Article 16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Article 16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Les regroupements de composantes au sens de l'article L. 713-1, dont la liste figure au présent article, sont créés dans les universités suivantes :

1° Bordeaux :

a) Collège droit, science politique, économie, gestion ;

b) Collège sciences de la santé ;

c) Département de recherche sciences et technologies ;

2° Pau :

Outre le regroupement dénommé Collège Sciences sociales et humanités (SSH) créé par l'établissement :

a) Collège Sciences et technologies pour l'énergie et environnement (STEE) ;

b) Collège Etudes européennes et internationales (2EI) ;

3° Sorbonne Université :

a) Faculté des lettres ;

b) Faculté des sciences et ingénierie.