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Article 10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Article 10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

I. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Angers ;

4° Besançon ;

5° Bordeaux ;

6° Brest ;

7° Caen ;

8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

9° Corse ;

10° Dijon

11° La Réunion ;

12° Limoges ;

13° Lyon-III ;

14° Nouvelle-Calédonie ;

15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Etienne ;

22° Toulon ;

23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”).

II. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ;

2° Université Côte d'Azur ;

3° Université Clermont Auvergne ;

4° Université de Lille ;

5° Université de Montpellier ;

6° Nantes Université.