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Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 janvier 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel)

Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 janvier 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel)

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2023.