Article 39 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 avril 2022 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 octobre 2001
Sct. TITRE Ier : MISSIONS DES ÉCOLES D'INFIRMIERS DE BLOC OPÉRATOIRE
DE BLOC OPERATOIRE
, Art. 1, Sct. TITRE II : DE L'AGRÉMENT DES ÉCOLES PRÉPARANT AU DIPLÔME D'ETAT D'INFIRMIER DE BLOC OPÉRATOIRE, Sct. TITRE III : DIRECTION ET ENSEIGNEMENT
, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE IV : DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'ADMISSION
, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 14 bis, Sct. TITRE V : DE LA SCOLARITÉ, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE VI : DU DIPLÔME D'ETAT D'INFIRMIER DE BLOC OPÉRATOIRE
, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Sct. TITRE VII : FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS
, Sct. Le conseil technique
, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. Le conseil de discipline
, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Sct. Dispositions diverses
, Art. 48, Art. 49, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III