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Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense)

Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense)

Le comité directeur de la recherche historique de la défense est l'instance de direction de la recherche historique de la défense.
A ce titre, il :

- fixe les orientations de la recherche historique au sein du ministère ;
- valide les programmes d'activités scientifiques et détermine les moyens qui leur sont alloués ;
- approuve le bilan annuel dans ces deux domaines.

Son secrétariat est assuré par la délégation des patrimoines culturels de la direction de la mémoire, de la culture et des archives.