Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-694 du 26 avril 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins critiques)
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. D6124-33-1, Art. D6124-33-2, Art. D6124-33-3, Art. D6124-33-4, Art. D6124-33-5
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique Sct. Sous-Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la mention 5° : “soins intensifs de neurologie vasculaire”
, Art. D6124-30-1, Art. D6124-30-2, Art. D6124-30-3, Art. D6124-30-4, Art. D6124-30-5
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. D6124-27-1, Art. D6124-27-2
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. D6124-28-2, Sct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation et soins intensifs” et à la mention 2° : “soins intensifs polyvalents dérogatoires”
, Art. D6124-28-1, Art. D6124-28-3, Art. D6124-28-4, Art. D6124-28-5, Art. D6124-28-6
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. D6124-33, Art. D6124-34, Art. D6124-34-1, Art. D6124-34-2, Art. D6124-34-3
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. D6124-32-1, Sct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation de recours et soins intensifs pédiatriques”, la mention 2° : “réanimation et soins intensifs pédiatriques” et à la mention 3° : “soins intensifs pédiatriques polyvalents dérogatoires”
, Art. D6124-32-2
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique Sct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 4° : “soins intensifs pédiatriques d'hématologie”
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. D6124-34-4, Art. D6124-34-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Sct. Sous-section 2 : Soins critiques, Sct. Paragraphe 1 : Dispositions générales, Art. D6124-27, Sct. Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la modalité soins critiques adultes, Art. D6124-28, Art. D6124-29, Art. D6124-30, Sct. Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la modalité : “soins critiques pédiatriques”, Art. D6124-32
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. D6124-29-1, Sct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 3° : “soins intensifs de cardiologie”
, Art. D6124-29-2, Art. D6124-29-3, Art. D6124-29-4, Art. D6124-29-5
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. D6124-31-1, Sct. Sous-Paragraphe 4 : Dispositions spécifiques à la mention 5° “soins intensifs d'hématologie”
, Art. D6124-31-2, Art. D6124-31, Art. D6124-31-3, Art. D6124-31-4, Art. D6124-31-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Sct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation et soins intensifs” et à la mention 2° : “soins intensifs polyvalents dérogatoires”
, Sct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 3° : “soins intensifs de cardiologie”
, Sct. Sous-Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la mention 5° : “soins intensifs de neurologie vasculaire”
, Sct. Sous-Paragraphe 4 : Dispositions spécifiques à la mention 5° “soins intensifs d'hématologie”
, Sct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation de recours et soins intensifs pédiatriques”, la mention 2° : “réanimation et soins intensifs pédiatriques” et à la mention 3° : “soins intensifs pédiatriques polyvalents dérogatoires”
, Sct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 4° : “soins intensifs pédiatriques d'hématologie”