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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-658 du 25 avril 2022 modifiant le décret n° 2017-535 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'accès des médecins en exercice au troisième cycle des études de médecine)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-658 du 25 avril 2022 modifiant le décret n° 2017-535 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'accès des médecins en exercice au troisième cycle des études de médecine)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2017-535 du 12 avril 2017
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4