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Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er avril 2022 relatif aux conditions médicales d'admission dans les lycées de la défense)

Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er avril 2022 relatif aux conditions médicales d'admission dans les lycées de la défense)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2019
Art. 9