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Article Annexe IV AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 mars 2022 relatif à l'homologation nationale par type et à l'homologation à titre individuel des tracteurs agricoles ou forestiers appartenant à une des catégories mentionnées à l'article 8 du décret n° 2005-1236 du 30 septembre 2005)

Article Annexe IV AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 mars 2022 relatif à l'homologation nationale par type et à l'homologation à titre individuel des tracteurs agricoles ou forestiers appartenant à une des catégories mentionnées à l'article 8 du décret n° 2005-1236 du 30 septembre 2005)

INFORMATIONS MENTIONNÉES SUR LA DÉCISION

D'HOMOLOGATION NATIONALE

Décision d'homologation nationale par type/à titre individuel (1) n°


Dénomination :


- tracteur agricole à roues / à chenilles (1) ;

- catégorie T1/T2/T3/T4.1 (enjambeur)/T4.2 (grande largeur)/T4.3 (basse garde au sol) (1) ;

- indice a (inférieure ou égale à 40 km/h)/b (supérieure à 40 km/h) (1).


Identification :


- marque :

- type (2) :

- variante(s)/version(s) (2) :

- dénomination commerciale (le cas échéant) :

- numéro d'identification : (2)


Caractéristiques principales :

Tracteur à roues/à chenilles (1) :


- nombre d'essieux et de roues/de chenilles (1) :

- nombre d'essieux moteurs :

- nombre et emplacement des essieux directeurs :

- pont avant crabotable :


Dimensions, masse, poids :


- empattement : mm

- garde au sol : mm

- voies :


essieu avant :

minimum : mm

maximum : mm

essieu arrière :

minimum : mm

maximum : mm


- masse à vide : kg

- poids sur l'essieu AV : N

- poids sur l'essieu arrière : N


Vitesse maximale par construction : km/h

Structure de protection (2) :


- nature :

- marque :

- type :

- marquage :


Cabine protégeant contre les substances dangereuses (2) :


- catégorie :


Siège du conducteur :


- marque :

- type :

- marquage :


Numéro d'homologation nationale :


(1) Rayer les mentions inutiles.

(2) S'il y a lieu.