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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er avril 2022 relatif à la désignation des praticiens des armées titulaires de chaire de l'Ecole du Val-de-Grâce)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er avril 2022 relatif à la désignation des praticiens des armées titulaires de chaire de l'Ecole du Val-de-Grâce)


A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 avril 2008
Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12