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Article D216-20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code pénitentiaire)

Article D216-20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code pénitentiaire)


Les personnes détenues majeures âgées de moins de vingt et un ans sont soumises, en principe, à l'isolement de nuit.
Toutefois, elles peuvent être placées en cellule avec d'autres personnes détenues de leur âge, soit pour motif médical, soit en raison de leur personnalité.