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Article R321-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code pénitentiaire)

Article R321-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code pénitentiaire)


Chaque personne est détenue dans des conditions satisfaisantes d'hygiène et de salubrité, tant en ce qui concerne l'aménagement et l'entretien des bâtiments, le fonctionnement des services économiques et l'organisation du travail, que l'application des règles de propreté individuelle et la pratique des exercices physiques.