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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 mars 2022 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 modifié portant création de la mention « rugby à XV » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 mars 2022 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 modifié portant création de la mention « rugby à XV » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 2 bis