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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 mars 2022 fixant la composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport à la Martinique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 mars 2022 fixant la composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport à la Martinique)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A428-1