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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 mars 2022 modifiant l'arrêté du 6 août 2021 fixant la liste des fonctions particulières des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat prises en compte pour un avancement au grade de la classe exceptionnelle)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 mars 2022 modifiant l'arrêté du 6 août 2021 fixant la liste des fonctions particulières des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat prises en compte pour un avancement au grade de la classe exceptionnelle)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 août 2021
Art. 1