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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 mars 2022 modifiant les exigences relatives à l'équipement individuel de flottabilité)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 mars 2022 modifiant les exigences relatives à l'équipement individuel de flottabilité)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A322-47