Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juillet 2011 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel spécialité « services aux personnes et aux territoires »)
Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juillet 2011 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel spécialité « services aux personnes et aux territoires »)
L’annexe I est consultable sur le site :
https://chlorofil.fr/diplomes/secondaire/bac-pro/2nde-pro.